Site VARP en restructuration
Mentions légales
L'association de véhicules anciens de Pélussin (42) est une organisation à but non lucratif dédiée à la préservation et à la promotion des véhicules anciens dans la région du Pilat. Notre association s'engage à respecter la législation en vigueur concernant les informations légales sur ce site.
Raison sociale : Association de véhicules anciens de Pélussin (42)
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Numéro d'enregistrement : [numéro d’enregistrement]
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Forme juridique : Association loi 1901
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En cas de litige, les consommateurs de l'Union européenne peuvent utiliser la plateforme de règlement des litiges en ligne (ODR) de la Commission européenne. Cette plateforme permet de résoudre les litiges liés aux achats en ligne sans recourir à la justice. Veuillez noter que notre association n'est ni disposée ni obligée de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
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